Bannière Murinnov

mentions légales

Raison sociale : EF Trading
Marque déposée : BRAMATEK
Adresse : 34, rue Eric Satie 25000 BESANCON
Téléphone : +33 (0) 3 67 84 00 69

Mentions RCS : Besancon B 810 920 397
Capital social : 99 000,00 Euros
Siège social : 105 chemin des bois - ZA le Maupas 69620 Theizé

N° d’identification : 81092039700033
N° TVA : FR 39 810 920 397
Responsable de rédaction et de publication : M. Eric FERRY

Hébergement : OVH – 2, rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix cedex 1 France Tél. : 09 72 10 10 07
Réalisation : Business Web Agence, 13 rue Marguerite Yourcenar 21500 Dijon, France - Tél.:+ 09 72 422 422
DROITS DE REPRODUCTION INTELLECTUELLE

 

Reproduction :

Les textes, les marques, images animées ou non, sont la propriété de EF TRADING et sont soumises aux dispositions du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des textes, marques, images est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de EF TRADING
Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Marques :

Les noms EF TRADING et BRAMATEK (ainsi que tous produits ou services s’y rapportant) sont des marques régulièrement déposées. Toute reproduction totale ou partielle des marques figurant sur le site, sans autorisation expresse et préalable est donc prohibée. Les marques citées sur ce site sont la propriété des sociétés concernées.

 

Liens :

Tout lien vers le site bramatek.fr doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable. Tout lien en partance du site bramatek.fr vers des sites privés a fait l’objet d’une autorisation.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de EF TRADING Le fait de cliquer sur le lien vaut acceptation des présentes conditions.

 

CNIL : MENTIONS D’INFORMATIONS A LA CLIENTELE

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement de vos informations a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). EF TRADING est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l’objet d’un traitement informatique.
Cette activité est strictement réglementée : le fichier a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le numéro de récépissé : En cours d’immatriculation.

Le service commercial dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement votre demande. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du service concerné et ne peuvent être communiquées qu’au destinataire suivant : M. Eric FERRY.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service commercial.